Mentions Légales
Éditeur du site
1
RESAH – Réseaux des Acheteurs Hospitaliers
9 rue Brahms
75012 Paris
01 55 78 54 54
Directeur de publication :
Dominique LEGOUGE
Dominique LEGOUGE
Directeur du Resah
Propriété intellectuelle, Droit d’auteur et Copyright
2
L’ensemble de ce site relève de la législation française et internationale sur
le droit d’auteur et la propriété intellectuelle. Tous les droits de
reproduction y sont réservés, y compris pour les documents téléchargeables et
les représentations iconographiques et photographiques.
Ce site est exploité par le RESAH. Les éléments composant le site, y incluant
les marques, logos, noms de domaine et autres signes distinctifs apparaissant
sur le site www.resah.fr, sont protégés par la législation en vigueur
sur la propriété intellectuelle et le droit d’auteur, et appartiennent au RESAH
et font l’objet d’une utilisation d’autorisation.
Toute exploitation non autorisée du site ou de son contenu engagerait votre
responsabilité et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles
L335-2 et suivants du Code de la Propriété intellectuelle. La violation de ces
dispositions impératives soumet le contrevenant, et toutes les personnes
responsables, aux peines pénales et civiles prévues par la loi.
Le RESAH se réserve le droit de modifier à tout moment les informations
présentes sur le site notamment en les actualisant.
